Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ' ARTISSA
LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Numéro de dépôt :
4467273
Date de dépôt :
06/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2028
L \' ARTISSA de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque L ' ARTISSA

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2018 par LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ' ARTISSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) Rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque L ' ARTISSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ' ARTISSA arrivera à expiration en date du 6 juillet 2028.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT , LES GLACIERS FRANÇAIS


LA COMPAGNIE DES DESSERTS - Rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Fruits glacés ; fruits givrés ; lait et produits laitiers ; produits à base de yaourt ; laits frappés ; desserts à base de lait ; gelées, confitures, coulis de fruits ; aliments à grignoter à base de lait ; gelées, confitures, compotes ; coulis de fruits ; en-cas à base de légumes et de fruits ; en-cas à base de viande et de poisson ; en-cas à base de pommes de terre ; plats préparés et cuisinés à base de légumes, de viande et de poisson ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs ; omelettes ; huiles et graisses à usage alimentaire ;

Glaces alimentaires ; glaces comestibles ; desserts glacés ; desserts glacés à base de produits laitiers ; pâtisserie glacée ; gâteaux glacés ; confiseries sous forme glacée ; crèmes glacées ; glaces à l'eau ; sorbets [glaces alimentaires] ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; granités (glace pilée) ; bâtonnets glacés ; boissons glacées à base de café, thé, cacao ; thé glacé ; lait glacé ; barres au lait glacé ; barres glacées aux fruits ; cornets pour crèmes glacées ; aliments à grignoter congelés et à base de glace ; succédané de crème glacée ; crèmes glacées à base de produits non laitiers ; liants pour glaces alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; mélanges pour crèmes glacées ; préparations instantanées pour crème glacée ; arômes naturels pour glaces [autres qu'essences éthériques ou huiles essentielles] ; pâtisseries notamment pâtisseries aux fruits, pâtisseries à la crème, pâtisseries au chocolat, flans pâtissiers, pâtés [pâtisserie], beignets (pâtisserie), macarons [pâtisserie], brioches [pâtisserie], petits fours [pâtisserie], cupcakes, muffins, brownies, éclairs, madeleines, meringues, cakes, crêpes, croquants, savarins, mille-feuilles, profiteroles, cheesecakes [gâteaux au fromage], gaufrettes, pain d'épice, churros [pâte frite et sucrée], puddings de noël, choux à la crème, crèmes brûlées, mousses [confiserie-pâtisserie], fraisiers [gâteaux], friands frais ; confiseries non médicinales ; confiseries à base de farine ; tartes ; gâteaux notamment gâteau au chocolat ; viennoiseries notamment croissants, petits pains briochés au chocolat au lait ; biscuits ; desserts préparés [pâtisseries] ; en-cas à base de gâteaux ; préparations instantanées pour pâtisseries ; pâtisseries salées ; pâtisserie à base de légume, viande et poisson ; tourtes ; quiches ; vol-au-vent ; pâte alimentaire [pâtisserie] ; croûtes à tarte ; fonds de tarte ; brisures de confiseries pour pâtisserie ; en-cas à base de riz, maïs ou blé ; plats cuisinés à base de pâtes ou de riz ; barres alimentaires à base de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; biscotte ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces et sirops à usage alimentaire ; épices ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; préparations destinées à la confection des produits précités, pour autant qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes ;

Vente au détail et en gros, en ligne et par correspondance de produits alimentaires et de boissons, notamment glaces alimentaires, desserts glacés, pâtisseries, confiseries, tartes, gâteaux, viennoiseries, biscuits, desserts préparés, produits laitiers, pain, préparations et en-cas à base de céréales, de riz, de pâtes, de fruits, de légumes, de viande et de poisson ; conseil, consultation et aide commerciale pour la vente au détail de produits alimentaires, notamment glaces alimentaires, desserts glacés, pâtisseries, confiseries, tartes, gâteaux, viennoiseries, biscuits, desserts préparés, produits laitiers, pain, préparations et en-cas à base de céréales, de riz, de pâtes, de fruits, de légumes, de viande et de poisson; publicité ; promotion commerciale ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; services de commande en ligne; services de commande en ligne pour le domaine de la vente à emporter et de la livraison de produits de restauration ; location de stands de vente; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité́ ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation de la clientèle ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; informations commerciales par le biais de sites web; mise à disposition d'informations sur des produits auprès du consommateur par Internet; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales; prestations de conseils en gestion commerciale en matière de franchisage; services administratifs relatifs aux affaires commerciales de franchises; obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits pour des tiers ; services de suivi du volume des ventes pour le compte de tiers.